Déposée le 20 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATOUT PLANTES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « GEMM'HERBES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-06 du 11 février 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATOUT PLANTES domicilié(e) 3 rue du MAIL - 69004 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 070 128 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATOUT PLANTES domicilié(e) 3 rue du MAIL - 69004 - LYON - France.
La marque GEMM'HERBES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3798994.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATOUT PLANTES, SARL - 3 rue du MAIL - 69004 - LYON - France - SIREN 513070128
ATOUT PLANTES - 3 rue du MAIL - 69004 - LYON - France
Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06
Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19
Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; herbes médicinales ; tisanes ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; épices ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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